Marque renouvelée - Marque en non vigueur
BERGAL
Numéro de dépôt :
959679
Date de dépôt :
22/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BERGAL
Déposée le 22 juin 1976 par Conserverie de Caville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BERGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BERGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BERGAL est expirée depuis le 22 juin 1986.
Conserverie de Caville a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-520